Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMANUELLE
CLICK PRODUCTIONS, Société régie selon les lois américaines

Numéro de dépôt :
3838529
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
EMMANUELLE de CLICK PRODUCTIONS

Présentation de la marque EMMANUELLE

Déposée le 14 juin 2011 par la société CLICK PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMMANUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la société CLICK PRODUCTIONS domicilié(e) 6399 Wilshire Blvd, LOS ANGELES, CA 90048 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque EMMANUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUELLE est expirée depuis le 14 juin 2021.

CLICK PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : EMMANUELLE ARSAN , EMMANUELLE


CLICK PRODUCTIONS, Société régie selon les lois américaines - 6399 Wilshire Blvd, LOS ANGELES, CA 90048 - États-Unis


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764499 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Meubles ; mobilier et ameublement à savoir tables, armoires, sièges, chaises, fauteuils, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, tables de nuit, lits, tables, tables basses, divans, tables support de télévision, meubles de rangement, meubles de bureau, étagères, buffets, vaisseliers, commodes, meubles par éléments, meubles décoratifs, lits repliables, miroirs, tableaux, claustras (paravents), dessertes, tables roulantes, appliques murales décoratives (non en matières textiles).

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'ameublement), bannières, tapis de billards, brocarts, canevas pour la tapisserie ou la broderie, calicot, dessous de carafe (linge de table), tissus de chanvre, tissu chenillé, chemins de table, cheviottes (étoffes) ; toile cirée (nappe) ; tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; housses pour coussins, coutils, couvertures de lit et de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe (tissu), damas (étoffe) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; doublures (étoffes) ; draps, édredons (couvre-pied de duvet) ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres, étamine ; flanelle (tissu), toiles à fromage, gants de toilette, gaze (tissu), housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, indienne, jersey (tissu), tissus de jute, tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, tissus pour la lingerie, literie (linge), moustiquaires, tentures murales en matières textiles, housses et taies d'oreillers, tissus imitant la peau d'animaux, plaids, portières (rideaux), rideaux et rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table, de toilette et à démaquiller en matières textiles, sets de table non en papier, tissus de soie, taffetas (tissu) ; taies d'oreillers ; tricots (tissus) ; tulles, velours, vitrages (rideaux) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; spiritueux ; liqueurs.